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Délibérations du Conseil municipal
Document(s) à télécharger :
Séance du Conseil Municipal du 24 mars 2025
Séance du Conseil Municipal du 03 février 2025
Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Séance du Conseil Municipal du 26 août 2024
Séance du Conseil Municipal du 21 juin 2024
Séance du Conseil Municipal du 03 juin 2024
Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Séance du Conseil Municipal du 26 février 2024
Séance du Conseil Municipal du 08 janvier 2024
Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Séance du Conseil Municipal du 06 novembre 2023
Séance du Conseil Municipal du 28 août 2023
Séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2023
Séance du Conseil Municipal du 11 avril 2023
Séance du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2022
Arrêtés municipaux
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ARR 027 stationnement interdit Rue du Petit Val dans la portion comprise entre le carrefour fomé par Faubourg de Villiers et le pont du ru 27 et 28/03 travaux
ARR 026 autorisation échafaudage 6 Place du Général de Gaulle 11/03 travaux
ARR 025 Prolongation échafaudage 5 Rue Leviel Petel 11/03 au 18/03 travaux
ARR 024 2024 trafic routier alternée Avenue Fernand Drouet et stationnement interdit sur la longueur du chantier 04/03 au 05/04 travaux
ARR 023 2024 échafaudage 5 Rue Leviel Petel du 04 au 11/03 travaux
ARR 022 2024 Les 8h de Charly autorisation buvette à l’occasion du loto 02/03 au 03/03
ARR 021 trafic routier alternée Rue du Petit Val travaux pour un branchement souterrain Enedis
ARR 020 2024 stationnement réservé entreprise au droit du chantier 11 rue des Cordeliers installation pompe à chaleur 26/02
ARR 019 2024 circulation interdite route des fermes suite prévisions météorologiques 22 au 23/02
ARR 018 Musiques et scène autorisation débit de boissons salle des Illettes "soirée année 80"
ARR 017 2024 stationnement interdit au n°14 et 16 Rue du Docteur Corlieu 19/02 travaux
ARR 016 2024 circulation interdite PN°21 à Pisseloup en continu du 14/02 21h au 17/02 06h
ARR 015 2024 Interdiction d’accès au stade travaux réfection du sol sur le terrain de football 25/03 au 25/05
ARR 014 2024 Circulation de tous les véhicules interdite au droit du PN°21 à Pisseloup 14,15,16, 17 et 18/02 Annulé
ARR 013 2024 réglementation circulation et stationnement travaux Avenue Fernand Drouet portion comprise entre le chemin rural du"chemin vert" et le pont surplombant le Rû de Ruvet 05/02 au 29/02
ARR 012 2024 fermeture terrain de football en raison des conditions climatiques 26/01 au 09/02
ARR 011 stationnement interdit du carrefour formé par la rue Leduc de la Tournelle jusqu’au 3 rue Docteur Corlieu travaux
ARR 010 2024 circulation modifiée manifestation 04/02 "25e Marche Athlétique"
ARR 009 2024 autorisation débit de boissons temporaire 10/02/2024 Salle des Illettes "Loto"
ARR 008 2024 réglementation temporaire de la circulation et du stationnement quartier du Petit Val 17/01 au 19/01
ARR 007 2024 autorisation débit de boissons temporaire 27/01 19h00 01h00 loto
ARR 006 autorisation débit de boissons 14/01 de 14h30 à 18h00 thé dansant
ARR 005 2024 ouvertures dominicales pour le commerce de détail
ARR 004 2024 stationnement réservé à l’entreprise Vilaca 11 Rue des Cordeliers
ARR 003 2024 Annulé
ARR 002 2024 stationnement interdit aux abords du pont surplombant le Ru Route du Montdorin
ARR 001 2024 stationnement interdit Faubourg de Villiers
Règlements
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